Réunion du bureau de F5KOB, le 29 janvier 2014

 
La réunion est ouverte à 15h37 par le président Patrick PIETREMONT, assisté du trésorier Joël BUDIN, du secrétaire Sébastien GAUTHIER, ainsi que de Richard MATUCHNIAK, chargé des activités et de la communication, et de Joël FICHTER, responsable du service QSL.

 Absent excusé : M. Jean-Paul FLORY 

Nous sommes réunis pour préparer l'assemblée générale qui aura lieu le 16 février 2014 à 15h00. Cette assemblée sera conduite selon cet ordre du jour : 

1/ Accueil des participants à 14h30

2/ Début de l'assemblée générale à 15h00, afin que ceux qui désirent se rendre au restaurant le puissent, et afin de réduire au maximum les risques de mauvaises conditions météorologiques. 

Programme :

- Le Mot du président
- Rapport moral par le secrétaire
- Rapport financier par le trésorier
- Prévisionnel 2014
- Questions diverses: 

Dossier Francis LAMOUREUX : la majorité du bureau souhaite son exclusion pour raison d'état d'esprit n'étant pas en concordance avec celui que nous attendons d'un membre du RCA, le fait de mener la zizanie n'étant pas constructif. Suivant l'article 6 des statuts du RCA, la qualité de membre soit par démission, soit par radiation pour motif grave. Le conseil d'administration soumettra au vote à bulletins secrets sa radiation lors de l'assemblée générale par les membres du Radio Club de l'Aube. Le message de Francis LAMOUREUX sera lu lors de l'AG.
 

Seront traités également les sujets suivants :

-          Déplacement au salon de Clermont de l'Oise
-           Défraiement des activités DLF (la majorité du bureau sera soumis au vote des membres lors de l'AG)
-          Equipement du club d'appareil de mesure
-          Le président doit voir avec la Caisse d'Epargne, chez qui nous avons des comptes et dont elle prélève 15€/trimestre de frais de consultation web. Il va demander à se faire rembourser et annuler cette option payante
-          Rapport d'activités par le président (remise des diplômes des lavoirs, activité TM90KOB, réactivation prévisible de TM90KOB, chasse aux renards)
-          Election du tiers-sortant (F1GZH et F1SKR), F1GZH et F1SKR se représentent
-          Objectifs 2014
-          Démission (confirmée par courriel) d'André RENARD, on ne le recontactera pas pour l'AG
 

La réunion est clôturée à 16h50

Assemblée Générale du Radioclub de l'Aube – F5KOB – du 16 février 2014

Le président ouvre la séance à 15h04, le quorum étant atteint. 

Membres actifs à jour de cotisation présents:

Mr. Joël Budin F1IPJ, Mr. Patrick Pietremont F1GZH, Mr. Jean Emery F9DO, Mr. Sébastien Gauthier F8AEE, Mme Mireille Gauthier SWL, Mr. Ludovic Gauthier F4FML, Mr. Pierre Charpentier F8NJ, Mr. Joël Fichter F0ERP, Mr. Guy Gras F5UQ, Mr. Dominique Rollet F4AEM, Mr. Richard Matuchniak F1SKR, Mr. Pierre Lusardi F1DEI, Mr. Bernard Millon F4ABZ, Mme. Géraldine Lété SWL, Mr. Didier Bost F0GEU, Mr. Yann Jupille F5TPF, Mr. Denis Chaume F6HIW et Mr. Alain Labauri SWL.

Mr. Membres stagiaire à jour de cotisation présent : 

M. Yves Bertin F1SIR

Membres actifs à jour de cotisation absents excusés :

Mme Aline Lecomte F4GPA (pouvoir à F1IPJ), Mr. Jean-Paul Flory F1RXP (pouvoir à F1GZH), Mr. André Dietz F1TCX (pouvoir à F1IPJ), Mr. Bruno Bugis (pouvoir à F1IPJ), Mr. Michel Malatras F4FMM (pouvoir à F1IPJ), Mr. Serge Beauvallet F1TMM (pouvoir à F1GZH), Mr. Romuald Brunelin F0FYO (pouvoir à F1GZH), Mr. Jean-Luc Ruppenthal F1GPA(pouvoir à F1GZH), Mr. Jean-Marie Dimanche F1GKR (pouvoir à F1GZH), et Mr. Christian Mignot F4GXW (pouvoir à F1GZH), Bernard Lecomte F1GOY (pas de pouvoir)

 Le président remercie les membres d'être venus aussi nombreux cette année. Il remercie particulièrement le président du REEA, M. Denis Chaume, le président du RCFO, M. Michel Malatras (excusé), et M. Yves Bertin, Président de l'ADRASEC 10, d'être parmi nous.

 L'assemblée a lieu plus tard dans l'année et à un horaire plus propice à un meilleur WX.

 Rapport moral : 

Lecture par F8AEE secrétaire du rapport de l'AG 2013, et du conseil d'administration du 30 janvier 2013.

Ceux-ci sont adoptés à l'unanimité.

 Rapport financier :

Lecture par F1IPJ trésorier du rapport financier.

L’exercice 2013 est à l’équilibre (recettes/dépenses)

Celui-ci est adopté à l'unanimité.

Explication sur l'argent issu de la vente de la propriété du RCA à Lusigny que nous avons  placé « à terme » à la banque sur deux comptes, les termes arrivant à échéance pour l'un fin 2017 et pour l'autre début 2018. C'est ce qui permet au RCA de vivre grâce aux intérêts qu'ils rapportent chaque année. (environ deux milles €uros par an)

 Les frais Internet prélève par la Caisse d'Epargne sans nous avoir averti ont été remboursés, et l'option Internet annulée.

 Prévisionnel 2014 :

30 cotisations à 15€ : 450€
Total des recettes : 2417€
Dépenses fixes : 1329€
Dépenses diverses : 60€

Argent disponibles pour achats divers, déplacements, activités : 1000€

Rapport d'activités :

Deux déplacements à des manifestations radioamateurs ont eu lieu, Clermont de l'Oise le 2 mars 2013 et La Louvière (Belgique) le 29 septembre 2013.

 Le 1er juin le CA était d'accord pour mettre en place le Diplôme des Lavoirs de France, le règlement a été dicté en grosse partie par Joël, Aline, Bruno et Patrick. Le résultat final est en ligne sur le site du RCA.

 Il y a eu dix lavoirs activés dans le département de l'Aube. Le président remercie F1SKR qui en a activé sept dans notre département et trois dans les Landes.

Cent quarante-sept lavoirs ont été activés en France, comme quoi cela a bien fonctionné.

Des diplômes ont déjà été remis : il y a le 2 diplôme écouteurs, 2 diplôme des activeurs,5 diplôme HF, et 0 diplôme VHF/UHF.

Lors d'un déplacement à Monéteau (Yonne) le 24 août 2013, ont à remis les deux premiers diplômes à F5MCC et à F13049, son XYL.

 Activation du 14 au 25 septembre 2013 de l'indicatif spécial TM90KOB à l'occasion du 90ème anniversaire du RCA. Environ 3.000 QSO's ont été effectués, dont près de 2.300 par F8AEE en CW. Les autres ont été totalisés par F4GPB, F0ERP, F8NJ, F1GZH, F4GXW et F1IPJ.

 Un ballon solaire était prévu en 2013. La construction de ce ballon a commencé, la découpe de l'enveloppe est déjà prête, découpée selon les plans.

Par manque de temps, le projet n'a pas encore abouti. Il reste à souder les plastiques, et de fait l'aviation civile n'a pas été contacté.

 Autre activité : la recherche avec initiation à l’utilisation d’un GPS et la reprogrammation de radiosondes.

 Championnat de France SSB : F4GPB a participé pour classer le club.

 Activités traditionnelles du mercredi après-midi.

 QSO du vendredi soir activé par Aline F4GPA et également par Joël F0ERP. Ce QSO n'a plus lieu le dimanche matin car cela posait des problèmes à certaines personnes. Aline et Joël sont remerciés par le président pour leurs activations.

 F0ERP est secondement remercié pour son activité de QSL Manager, ainsi que F1SKR pour la communication par mail des différentes activités qui ont lieu au cours de l'année.

 Questions diverses

 Le conseil d'administration prend la parole, car celui-ci s'est réuni le 29 janvier 2014.

F8AEE lit le compte-rendu de cette réunion du conseil d'administration.

Sujet abordés lors de cette réunion:

 -          Défraiement des déplacements lors des activations des lavoirs de France. En suit un vote à mains levées nous indique que l'unanimité des membres présent à cet AG est pour.

-          F1SKR, F4GPB et F1GZH, qui ont activés l'année passée des lavoirs, ont chiffré ce que cela leur avait coûté, et en font don à notre association. Ils en sont remerciés.

-          Equipement du club en appareils de mesure.

 -          Le message de Francis Lamoureux F8GEO, adressé aux membres du CA le 16/01/2014 est lu aux membres présents.

D'autres messages ont été envoyé par cet OM, notamment celui après l'AG de 2013 qui avait pour objet la non conformité à la législation pour quorum non atteint ; nous lui avons apporté les preuves qu'il se trompait.

 La faute grave qui lui est reprochée aujourd'hui est qu'il tient des propos diffamatoires envers certains membres de notre association, son organisation et envers des membres d'autres associations.

 Le CA ayant voté à la majorité sa radiation, celui-ci demande aux membres de F5KOB de s'exprimer pour ou contre la radiation de F8GEO, le CA demande de procédé au vote à bulletins secrets conformément aux statuts du club pour que les membres.

 Le dépouillement donne 28 votes:

-        21 votent pour sa radiation

-        1 vote contre sa radiation

-        4 s'abstiennent

-        2 bulletins sont déclarés nuls

 Au vu du scrutin, la majorité des membres du radio-club de l'Aube a décidé de radié M. Francis Lamoureux. Cela lui en sera informé par courriel avec le compte-rendu de l'AG. En pièce jointe.

 Le courriel de F8GEO, en plus d'avoir été lu, sera envoyé avec le compte rendu de l’AG en pièce jointe aux membres du RCA, à leurs demandes.

 Un autre membre est démissionnaire, en la personne de André Renard, F5TLX. Il avait déjà démissionné en 2012, il nous avait rejoint par la suite, puis il confirme cette démission en 2014.

Par courriel du 18 août 2013 adressé à notre président attestant sa volonté de vouloir nous quitter.

 -        F6HIW demande à quoi sert la nouvelle imprimante. Son rôle est majoritairement d’imprimer des QSL, et dans une moindre mesure, des diplômes. Denis demande également  si un membre du RCA peut imprimer ses propres QSL au club. La réponse est non, hormis si ce membre a utilisé l'indicatif du club pour opérer un activité (ex :Contest/DLF/DFCF/DMF ect.).

 Election du tiers-sortant

 Le tiers-sortant en 2014 est Patrick Pietremont et Richard Matuchniak. Tous deux se représentent.

Personne d'autre ne souhaite rentrer au CA. Ils sont réélus à l'unanimité.

 Objectifs 2014

-          Achat d'appareil de mesure. Richard propose un VNA, qui est un analyseur d'antenne vectoriel.

Celui proposé vaut 380€. La majorité est d'accord avec cet achat.

-          Dominique F4AEM fera une initiation lorsque nous aurons le VNA et lorsqu'il sera disponible.

 -          Déplacements dans des manifestations radioamateur.

L'assemblée préfère faire deux déplacements, à Clermont-de l'Oise et à la Louvière, plutôt que d'aller seulement à Friedrichshafen.

Nous irons donc à Clermont de l'Oise le 1er mars.

Les frais de carburants seront remboursés à condition d'être au moins quatre par voiture (sauf si nous sommes sept, une exception sera faite).

Richard enverra un mail aux membres à jour de cotisation afin de les tenir informés et qu'ils puissent s'inscrire.

 -          Proposition de Sébastien de réactiver TM90KOB, étant donné qu'il nous reste beaucoup de QSL non envoyées. On redéfinira les dates d'activation.

 -          Chasse aux renards avec des radiosondes, proposée par Joël F0ERP, avec barbecue en juin ou juillet. Il faudra être équipé en 400 MHz.

Chaque participant recevra en cadeau une radiosonde.

On reprogrammera une radiosonde afin de la mettre sur le pylône du club afin de diffuser des infos météorologiques.

 -          Championnat de France SSB : Bruno F4GPB, F1SKR et F0ERP activeront depuis le QRA de Bruno l'indicatif F5KOB.

 Cotisation

Maintenue à 15€.

Clôture de l'Assemblée Générale à 16h30, avec pot de l'amitié.

Le Conseil d'administration s'est réuni le 16 février à 16h57.

-          Le président F1GZH, le secrétaire F8AEE et le trésorier F1IPJ sont maintenus dans leurs fonctions.

-          Le QSL-manager F0ERP et le chargé de communication F1SKR de même.

-          Validation des achats et différentes activités 2014

Réunion du conseil d'administration de F5KOB du 7 juin 2014

La réunion est ouverte à 9h00 par le président.

Sont présents : MM. Patrick PIETREMONT, Joël BUDIN, Sébastien GAUTHIER et Joël FICHTER.

Est excusé : M. Richard MATUCHNIAK (pouvoir à M. Patrick PIETREMONT)

 Nous nous réunissons ce jour suite à l'interpellation de M. Francis LAMOUREUX qui nous assigne au tribunal d’instance de Troyes.

 Sur avis d'un avocat-conseil, nous ne serons pas représentés par un avocat lors de l'audience du 7 juillet 2014, pour raison financière.

 Les points sont les suivants :

Annulation de la radiation de M. Francis LAMOUREUX :

Effectivement nous n’avons pas respecté la procédure prévu à l’Art 6 de nos statuts, par conséquent  nous allons donc annuler sa radiation par l'assemblée générale qui aura lieu le 22 juin 2014 à 10h00.

 La décision reviendra ensuite au conseil d'administration de prendre sa décision.

 D'autre part, M. Francis LAMOUREUX demande un retrait du compte-rendu d'AG de 2014 de tous les sites Internet :

A ce jour, rien n’a été mis en ligne sur le Net par le RCA.

La radiation de M. Jean-Paul FLORY :

Suivant l'Art 15 des statuts cette radiation est non fondée, car Jean-Paul est cotisant, à toutes les assemblée il a donné un pouvoir. Il faudra que nous présentions les pouvoirs lors de l'audience.

De plus, Jean-Paul FLORY à des motifs valables : il habite loin du club, à chaque fois il s'excuse de ne pouvoir venir. Il participe toujours à la vie du conseil d'administration et du club en général, il vient deux à trois fois l'année nous rendre visite au RCA.

 L'application des statuts de l'Art 13 :

Création d'une commission de contrôle des comptes : nous allons faire appel à candidature lors de l’AG du 22 juin 2014 à 10h00, en espérant qu'il y ait des membres volontaires pour en faire partie. Nous avions déjà demandé lors de précédentes AG des contrôleurs des comptes, mais sans résultat.

Il faut deux membres pour cette commission, sinon elle ne peut pas exister.

Statuer sur l'égalité des remboursements des frais de déplacement :

Pour les remboursements lors des salons, il est tout à fait légal de rembourser les frais de déplacement, à condition que ces déplacements soient bien dans le cadre de nos activités radioamateurs et décidé par le CA ou lors d’une AG. Nous n'avons jamais remboursé les frais de restauration, ni d'hôtellerie.

 Au commencement, nous avions généreusement remboursé les frais d'autoroute et le carburant, puis suite à l'interpellation de Yves BERTIN, nous avons décidé de ne rembourser que le carburant, car l'autoroute restant un choix individuel, bien qu'il soit plus sécurisant de prendre cette dernière plutôt que les routes nationales.

 De plus, M. Francis LAMOUREUX à été défrayé deux fois en 2009 et une fois en 2010.

 M. Francis LAMOUREUX demande le versement d'une somme de 500 € pour dommage et intérêt :

De notre coté nous demandons 500 € de dommages et intérêts pour abus de procédure et 300 € au titre de l’Art 700 du Code de Procédure Civile

 Lors de l'audience du 7 juillet 2014, Patrick PIETREMONT, étant président du RCA, représentera le club.

Il faut que nous réunissions des preuves écrites justificatives de ce dont il sera débattu lors de cette audience.

 A noter le propos infondé de M. Francis LAMOUREUX sur sa dispense lors de l’AG du 14/02/2010, il a été membres en 2009 sa première année au club il était stagiaire et en 2010 membre à part entière avec la possibilité de voter Art 4, rien sur le CR de l’AG de 2010 à ce sujet.

 A noter qu’il dit avoir été radié pour « insulte », alors que c'était pour « faute grave » car il tenait des propos diffamatoires envers certains membres de notre association, son organisation, et envers des membres d'autres associations, voir CR de l’AG 2014

 A noter que M. Francis LAMOUREUX fait savoir que les salons radioamateurs sont purement commerciaux, alors qu'il a acheté une grande partie de son matériel radioamateur lors de ces salons.

Il dit aussi que les visites lors de ces salons sont difficilement accessibles pour les moins « nantis », alors que cela n'est pas du tout le cas. Plusieurs personnes aux revenus plus que modestes font très souvent ces déplacements, même en Allemagne.

 D'autre part, les comptes du RCA sont consultables à la demande de tous membres à jour de cotisation auprès de MM. Joël BUDIN et Patrick PIETREMONT. Par contre, un membre n'a pas le droit d'emmener la comptabilité chez lui, c'est le trésorier qui en est le détenteur, tout comme le secrétaire est détenteur des documents d'AG. M. Francis LAMOUREUX pouvait donc consulter les comptes du RCA sur cinq ans.

Il fait remarquer que lors de l'AG 2013 les routes étaient barrées en raison de la météo, ce qui est faux, sur quatre routes d'accès, au moins une n'était pas interdite à la circulation.

 M. Francis LAMOUREUX aurait très bien pu défendre ses droits lors de l'AG 2014, mais il ne l'a pas fait, absent non excusé, pas de pouvoir, ni de cotisation à jour, il lui sera fait un rappel à cotisation après l’AG du 22 juin 2014

 Nous lui proposons par courrier de le rencontrer à la date qu'il lui conviendra afin de mettre fin à cette affaire, dont les 700€ que nous lui demandons lors de l'audience.

Un arrangement à l'amiable serait préférable.

 Nous envisagerons une refonte des statuts du RCA car ceux-ci manquent de précisions, lors d'une prochaine assemblée générale extraordinaire.

Clôture de la réunion du conseil d'administration à 10h00

Assemblée Générale du Radioclub de l'Aube – F5KOB – du 22 juin 2014

Le président ouvre la séance à 10h10, le quorum étant atteint.

 Membres actifs à jour de cotisation présents:

Mr. Joël Budin, Mr. Patrick Piètremont, Mme Mireille Gauthier, Mr. Ludovic Gauthier, Mr. Pierre Charpentier, Mr. Joël Fichter, Mr. Dominique Rollet, Mr. Pierre Lusardi, Mr. Yann Jupille, Mr. Denis Chaume, Mme Aline Lecomte, Mr. Bruno Bugis, Mr. Romuald Brunelin, Bernard Lecomte, Mr. Christian Mignot

 Membres actifs à jour de cotisation absents excusés avec pouvoir:

Mr. Didier Bost (pouvoir à Mr Piètremont), Mr. Bernard Million (pouvoir à Mr Piètremont), Mme. Géraldine Lété (pouvoir à Mr Piètremont), Mr. Jean Emery(pouvoir à Mr. Fichter), Mr. Sébastien Gauthier  (pouvoir à Mr Piètremont), Mr. Jean-Paul Flory (pouvoir à Mr. Budin), Mr. André Dietz (pouvoir à Mr. Budin), Mr. Michel Malatras (pouvoir à Mr. Budin), Mr. Jean-Luc Ruppenthal (pouvoir à Mr Piètremont ), Mr. Jean-Marie Dimanche (pouvoir à Mr Piètremont).

 Le président remercie les membres d'être venus aussi nombreux.

 Ordre du jour

1-      Annulation de la radiation de Mr Francis Lamoureux

2-      Appel à candidature et élection d’une commission de contrôle Art :13

3-      Questions diverses

1/ Explication de la situation par le Président Patrick Piètremont suite à l’interpellation de Mr Francis Lamoureux :

Le RCA est convoqué au Tribunal d’Instance de Troyes le 7 juillet 2014

 Le Président a consulté le conseil d’administration pour l’assistance d’un avocat, la réponse est oui il nous faut un avocat

 Le Président consulte un cabinet conseil, celui-ci explique qu’il n’est pas nécessaire de nous faire représenter lors de l’audience par un avocat au vu de la simplicité du dossier

 C’est donc le Président   Patrick Piètremont qui représentera l'association (Art.19) lors de l’audience du 27 juillet 2014

 Le Président Patrick Piètremont procède à la lecture du compte rendu de la réunion du conseil d’administration du 7 juin 2014

 Il est procédé au vote :

-          25 votants

-          25 voies pour l’annulation de la radiation de Mr Francis Lamoureux

Au vu de ce résultat Mr Francis Lamoureux est réintégré au sein du Club, mais le conseil d’administration fait la remarque qu’il n’est pas à jour de cotisation 2014, un courrier de rappelle lui sera envoyé en même temps que le compte rendu de cette assemblé générale par courrier recommandé avec accusé de réception

2/ Il est procédé à appel à candidature pour la constitution d’une commission de contrôle :

Un seul candidat : Mr Dominique Rollet  

Cette commission nécessitant deux membres ne peut pas exister aujourd’hui (Art.13)

La question sera à l’ordre du jour de la prochaine Assemblée Générale

3/ questions divers :

Mr Denis Chaume demande si notre assurance associative couvre les frais d’avocat,
Réponse : la question sera posée à notre assureur (la réponse est non)
Mr Pierre Charpentier demande si une personne du club peut être présente avec le Président lors de l’audience du 7 juillet 2014
Réponse : oui mais il n’a pas le droit d’intervenir

Clôture de l'Assemblée Générale à 10h55.

L'audiance du 7 juillet 2014 est reporté au 8 décembre 2014 pour cause de mouvement de grève des Avocats

 Le jugement du Tribunal d'Instance de Troyes suite à l'audience publique du  8 décembre 2014